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Réglementation de l'Académie

Langue officielle

Le français est la langue officielle de l’Académie. Les traductions en anglais, néerlandais et russe sont fournies à titre informatif et peuvent comporter des divergences de formulation.

1. Inscription à l’Académie

L’inscription est valable pour toute l’année académique et est considérée comme confirmée sous réserve du respect des deux conditions suivantes :

  1. Enregistrement sur le site de l’Académie : www.rk-brussels.com
  2. Paiement du droit d’inscription de 30 euros avant le 15 juillet de l’année en cours.

1.1 Si, au 15 juillet de l’année en cours, le droit d’inscription n’est pas acquitté et/ou s’il subsiste une dette relative à la période précédente, et en l’absence d’enregistrement sur notre site, la place de l’élève sera considérée comme vacante et pourra être réattribuée à un autre candidat.

1.2 L’inscription peut être effectuée à tout moment de l’année académique. Dans ce cas, l’abonnement prend effet à la date d’enregistrement.

1.3 L’Académie propose un cours d’essai avant l’inscription officielle, au tarif unique de 50 euros, quelle que soit la durée du cours.

1.3.1 Le cours d’essai doit être payé à l’avance. Aucun élève ne sera admis sans preuve de paiement.

1.3.2 Le cours d’essai peut être reporté ou remboursé uniquement si l’Académie est notifiée officiellement par email (rk.brussels@gmail.com) au moins 48 heures avant la date prévue du cours.

1.4 En vous inscrivant à l’Académie, vous acceptez de facto l’ensemble de son règlement intérieur.

2. Calendrier des vacances scolaires – Année académique 2025–2026

  • 1er septembre : Rentrée scolaire
  • Du 20 octobre au 2 novembre : Vacances d’automne
  • Du 22 décembre au 4 janvier : Vacances d’hiver
  • Du 16 février au 1er mars : Vacances de carnaval
  • 6 avril : Lundi de Pâques
  • Du 27 avril au 10 mai : Vacances de printemps
  • 30 juin : Fin de l’année scolaire

3. Paiement de l’abonnement

3.1 L’abonnement mensuel doit être payé à l’avance, soit avant le premier cours du mois en cours, soit au plus tard le 5 du mois courant.
Les élèves dont le paiement n’est pas reçu avant le deuxième cours ne seront pas admis.

3.2 Les cours n’ont pas lieu pendant les vacances scolaires et ne sont pas inclus dans l’abonnement.

3.3 En cas de non-paiement dans les délais, un rappel automatique est envoyé. Si un second rappel est nécessaire, des frais de retard de 20 euros sont ajoutés à l’abonnement. Aucun cours ne sera donné tant que le solde n’est pas régularisé.

3.4 En cas de dette, l’Académie ne garantit ni la conservation de l’horaire ni la disponibilité du créneau horaire de l’élève, qui pourra être attribué à un nouveau candidat.

3.5 En cas de non-paiement persistant, l’Académie se réserve le droit d’engager une procédure judiciaire devant le juge de paix pour les montants jusqu’à 2.500 €, ou devant le tribunal de première instance au-delà de ce montant, et de partager vos informations avec d’autres organisations artistiques partenaires en tant que “client non fiable”.

4. Cessation des cours à l’initiative de l’élève

4.1 Toute décision d’interrompre les cours en cours d’année doit être communiquée par écrit à l’adresse rk.brussels@gmail.com, au minimum un mois avant la date effective d’arrêt.

4.2 L’abonnement est alors suspendu à compter du 1er jour du mois suivant. Les paiements du mois en cours ne sont pas remboursés. Tout solde doit être régularisé avant l’arrêt (voir point 3.5).

5. Cessation des cours à l’initiative de l’Académie

L’Académie se réserve le droit de refuser de poursuivre les cours avec un élève dans les cas suivants:

5.1 Retards de paiement répétés, au maximum 3 fois.
5.2 Absences non justifiées par email à l’Académie, au maximum 3 fois.
5.3 En cas de litige entre l’élève et le professeur, l’Académie soutient la décision du professeur de refuser l’élève sans obligation de justification, à tout moment de l’année.

Dans tous ces cas, l’abonnement est suspendu à compter du 1er jour du mois suivant. Aucun remboursement ne sera effectué.

6. Retard, annulation ou absence

6.1 En cas de retard, le cours ne sera ni prolongé ni rattrapé.
6.2 Les cours manqués ne font pas l’objet de rattrapage ni de remboursement. L’abonnement étant mensuel, aucun fractionnement n’est possible.
6.3 En cas de grève, manifestation ou problème de transport, les cours se tiennent en ligne aux horaires habituels.

7. Discipline, propreté et ponctualité

Les élèves doivent arriver à l’heure, avec les mains propres et des chaussures d’intérieur.

8. En cas de maladie

8.1 Les élèves présentant des symptômes de maladies contagieuses (grippe, angine, varicelle, pédiculose, etc.) ne sont pas admis aux cours en présentiel. Un cours en ligne peut être proposé à l’horaire habituel, sans report ni remboursement.

8.2 Si un cours en ligne n’est pas possible, un report peut être envisagé à condition de fournir un certificat médical couvrant la période concernée, sous réserve de disponibilité de l’enseignant.

8.3 En cas de maladie de l’enseignant, les cours seront soit donnés en ligne soit reportés.

9. En cas d’épidémie

En période d’épidémie, les cours sont assurés en ligne selon l’emploi du temps habituel.

10. Prises de vue (photo, vidéo, audio)

10.1 Conformément à la législation, nous vous informons que des prises de vue (photos, vidéos, enregistrements audio) sont effectuées tout au long de l’année et lors des concerts. Ces enregistrements peuvent être utilisés à des fins promotionnelles (site web, réseaux sociaux).
Pour refuser ce droit pour vous ou votre enfant, une demande écrite doit être envoyée à rk.brussels@gmail.com avant le 30 septembre.

10.2 Les élèves n’autorisant pas l’enregistrement ne pourront pas participer aux concerts, car l’Académie ne peut assurer le montage individualisé.

11. Participation aux concerts

11.1 Les élèves ont la possibilité de participer aux concerts organisés par l’Académie durant ou à la fin de l’année.

11.2 L’inscription et le paiement pour la participation doivent être effectués au plus tard un mois avant la date du concert.

11.3 La réservation des billets pour le public est obligatoire au plus tard un mois avant la date du concert.

11.4 Les élèves en situation d’impayés ou non inscrits à temps ne seront pas admis à se produire en concert.

11.5 Aucun remboursement ne sera accordé en cas d’annulation de la participation par l’élève ou le spectateur.

12. Modifications du règlement

L’Académie se réserve le droit de modifier le règlement au cours de l’année pour améliorer le fonctionnement pédagogique. Les élèves et parents seront informés de tout changement dans un délai de 15 jours. En cas de désaccord, vous pouvez résilier votre abonnement dans un délai de 30 jours suivant la notification. L’abonnement prendra fin le 1er jour du mois suivant. Aucun remboursement du mois en cours ne sera effectué.

Academy of Music and Arts Rimsky-Korsakov

Brussels - Auderghem - Grimbergen

Tel: 00 32 (0) 477 09 82 94

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